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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARIANE
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LA SETOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SETOISE
CARIANE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98733344
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque LA SETOISE

Déposée le 20 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) CARIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA SETOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARIANE domicilié(e) 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LA SETOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SETOISE est expirée depuis le 20 mai 2008.

CARIANE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DU GIER , GENERATION BUS , TRANSORLY , VOUS FACILITE LA VILLE


CARIANE, (société anonyme) - 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 775668692


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468580 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Services de transport de personnes en autocars, transport de marchandises par voies terrestres.